MP2018

— MENTIONS LÉGALES —

Informations éditeur

MP Culture
40, rue de la République
13001 Marseille
SIRET: 827 547 282 00026 / APE: 9001Z
Tel: 04.96.17.27.97

Directeur de publication: M. Raymond Vidil, président de l’association MPCulture.

Copyright: MPCulture, 2018. 

Conception du site, réalisation et maintenance

Agence AcomZ
143, rue d’Endoume, 13007 Marseille
www.acomz.net

Direction artistique et graphisme

Design – Stéphan Muntaner.

55, rue de Tilsit , 13006 Marseille

Informations hébergeur

Hébergeur du site www.mp2018.com : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site internet de l’hébergeur : https://www.ovh.com

Données à caractère personnel

Vos données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur ce site Internet.

De même, les messages électroniques envoyés à l’association MPCulture et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées.

Conformément à la loi  » Informatique et Liberté  » du 6 janvier 1978, vous possédez un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données vous concernant.

Ce droit peut être exercé en vous adressant à l’adresse indiquée ci-dessus et/ou par courriel: contact@mp2018.com

Pour plus d’informations, consulter:

— La Commission nationale de l’informatique et des libertés

8 rue Vivienne
CS 30223
75083 Paris cedex 02

www.cnil.fr

Propriété Intellectuelle – Utilisation du site

Le présent site ainsi que l’ensemble des contenus édités sur le site mp2018.com est la propriété exclusive de l’association MPCulture ou de tiers dont il a été obtenu les droits d’exploitation.

L’utilisateur s’interdit en outre de modifier le domaine mp2018.com de le traduire ou de le transcrire dans tout autre langage, de transférer les données du domaine mp2018.com à tout tiers sans l’autorisation préalable du de l’association MPCulture.

L’association MPCulture  autorise l’utilisateur à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales.

Il est mis à disposition selon les termes de la licence Creatives Commons CC BY-NC-ND 4.0. Cette licence autorise les tiers à reproduire, distribuer et communiquées au public titre gratuit  les éléments de communication relatifs au projet en mentionnant les crédits, mais on ne peut les modifier de quelque façon que ce soit ni les utiliser à des fins commerciales.

Droit moral

Conformément au code de la propriété intellectuelle, tout auteur a droit au respect de son nom et de l’intégrité de son œuvre.

Ainsi toute utilisation de contenu protégé en tant qu’œuvre par le code de la propriété intellectuelle devra être fait sans modification et comporter le nom de son auteur et du cessionnaire des droits le cas échéant.

Les marques

Un certain nombre de marques, logos ou tout autre signe distinctif (collectivement dénommés marques) sont représentés sur le site mp2018.com.

Les marques de l’association MPCulture  ainsi que celles de parties tiers représentées sur le site sont enregistrées à l’INPI (Institut national de la propriété industrielle) ou protégées par le droit d’auteur. Rien de ce qui est contenu dans le site ne peut être utilisé, ajouté ou exploité dans le cadre de licence ou de droit sur les marques sans un accord écrit préalable du titulaire.

Informations publiques administratives

Les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques administratives au sens de l’article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978.

Toute réutilisation de ces informations est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.

Aucun transfert de propriété des informations publiques administratives n’est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d’un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques administratives. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d’une amende prononcée par la commission d’accès aux documents administratifs.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de manière décrite à la Cnil.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

www.cnil.fr

Liens hypertextes

Le site de l’association MPCulture autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu dès lors qu’il ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus produits et/ou détenus par l’association et sous réserve de:

— ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site mp2018.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre;

— mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la dignité humaine, à l’ordre public et aux bonnes mœurs ; et aux sites internet portant atteinte aux intérêts matériels ou moraux du de l’association MPCulture.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus ou par mail à contact@mp2018.com

A l’inverse des liens hypertextes sont mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet. Chaque fois, nous nous efforçons d’indiquer vers quel site nous vous proposons d’aller.

Le site mp2018.com propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers quelques sites d’associations ou d’entreprises partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel mp2018.com.

L’association MPCulture n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.

Responsabilité

Tous les efforts sont mis en œuvre dans l’élaboration des contenus, toutefois l’association MPCulture ne peut être considéré comme responsable, garant, explicitement ou tacitement, de l’exactitude des contenus et des informations qui peuvent être créés et/ou diffusées ainsi que de l’utilisation qui en sera faite par les internautes.

L’association MPCulture s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin d’assurer au mieux la fourniture des services qu’il propose à l’internaute. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d’interruption du service résultant d’une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d’accès à Internet de l’internaute.

L’association MPCulture pourra procéder, sans préavis, notification ou indemnités, à toute modification du site, de son contenu et/ou de ses conditions d’accès. L’association MPCulture ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences résultant de la modification, la discontinuité ou la suppression du site, pour quelque motif que ce soit et notamment en raison de contraintes d’ordre technique.

Signaler un contenu

L’association MPCulture met tout en oeuvre pour garantir la véracité des informations relatives aux droits de propriété intellectuelles des contenus numériques présentés sur son site.

En cas d’inexactitude de ces données elle met tout en oeuvre pour modifier celles-ci dans les plus brefs délais. Afin de respecter ses engagements, l’association MPCulture peut être saisi à l’adresse suivante: contact@mp2018.com

Licence Creative Commons
Ce(tte) œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International